Déposée le 19 février 2001 par le Groupement d'Intéret Economique (GIE) NUITRAMA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « NUITRAMA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-13 du 30 mars 2001.
Le déposant est le Groupement d'Intéret Economique (GIE) NUITRAMA domicilié(e) 19 TER RUE DE LA DOUANE, 34540 BALARUC LES BAINS - France et immatriculée sous le numéro RCS 429 589 153 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GIE NUITRAMA - France.
La marque NUITRAMA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3083609.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GIE NUITRAMA - 19 TER RUE DE LA DOUANE, 34540 BALARUC LES BAINS - France - SIREN 429589153
GIE NUITRAMA - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-44
Publication - Publication le 30 mars 2001 au BOPI 2001-13
Literie à usage médical Meubles, matelas, sommiers. Articles de literie (à l'exception du linge) Tissus et produits textiles à savoir : articles de literie (linge)
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
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